Mentions légales
Mentions Légales de RobotClean
Dernière mise à jour : 27 Juin 2026
Conformément à la législation en vigueur, notamment la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que l’utilisation du site RobotClean (ci-après "le Site") est soumise aux présentes mentions légales.
1. Informations légales
Le site RobotClean est édité par :
Nom de la société : RobotClean SARL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 15 000 €
Numéro d'immatriculation : 146 673 769 RCS Paris
Siège social : 25 Rue des Tilleuls, 77200 Torcy, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Le directeur de la publication du Site est : M. Christophe DECHES, gérant de RobotClean SARL.
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par : OVH
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 14 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site RobotClean, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, graphismes, vidéos, animations, sons, icônes, et logiciels, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse préalable de la société RobotClean.
Les marques, logos, et signes distinctifs présents sur le site sont la propriété exclusive de la société RobotClean ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
4. Responsabilité
La société RobotClean s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur son site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour de ces informations.
La société RobotClean ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions, ou problèmes techniques rencontrés sur le site. De plus, la société RobotClean décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Le site RobotClean peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. La société RobotClean ne saurait être responsable du contenu de ces sites, qui sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
5. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sur le site RobotClean sont régis par la politique de confidentialité (voir "la politique de confidentialité").
En utilisant le site, l'utilisateur accepte le traitement de ses données personnelles dans les conditions définies par la politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site RobotClean utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d’informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de cookies.
7. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la société RobotClean.
8. Modifications des mentions légales
La société RobotClean se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.